Editeur

HOUTSMULLER Anne-Fleur Entrepreneur individuel/EI

N° RCS/répertoire des métiers : 951 343 391 (SIRET)

Adresse : 78, Avenue des Champs-Élysées, Bureau 326, 75008 Paris

N°TVA Intracommunautaire : FR58951343391

Email : contact@annefleuretsesplantations.fr

Directeur de publication

Madame HOUTSMULLER Anne-Fleur joignable aux mêmes coordonnées que l’éditeur.

Hébergeur du site

La société OVH SAS située 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix (France).

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07 (prix d’un appel local en France)

CONDITIONS D’UTILISATION

Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.

Liens hypertextes

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.